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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

  1. Question n° 14761 posée par M. Hervé Maurey

    Bilan des plans « Ecophyto »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14825 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Aides aux véhicules moins polluants en agriculture

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16293 posée par M. Hervé Maurey

    Bilan des plans « Ecophyto »

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18312 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Destruction des pigeons ramiers en période de semis

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19781 posée par Mme Valérie Létard

    Plan pollinisateurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19800 posée par Mme Denise Saint-Pé

    Information des maires pour les déboisements sur le territoire communal

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19911 posée par M. Yves Détraigne

    Plan pollinisateur

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20079 posée par Mme Françoise Férat

    Fiabilité des initiatives individuelles d' « éco-score » et confiance des consommateurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21758 posée par M. Hervé Maurey

    Impact sanitaire des éoliennes sur les humains et les animaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21918 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Extension de l'interdiction des pulvérisations d'insecticides en période de floraison prévue dans le plan « pollinisateurs »

    La question est caduque

    Pertinence Faible