Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

232 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

232 questions

  1. Question n° 00126 posée par M. Michel Souplet

    Réglementation des installations classées applicable aux élevages bovins

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20336 posée par M. Yves Détraigne

    Dangerosité potentielle des substances actives fipronil et imidaclopride sur les abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20756 posée par M. André Vallet

    Raisons de la procédure d'urgence d'homologation du "Poncho-Maïs"

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20904 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Inquiétudes des apiculteurs concernant l'homologation du "Poncho-Maïs"

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21833 posée par M. Yves Détraigne

    Dangerosité potentielle des substances actives fipronil et imidaclopride sur les abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 23134 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Financement des contrats d'agriculture durable

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 25446 posée par M. André Vallet

    Mise en place du FEADER et politique forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02138 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Avenir de la jachère

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 04259 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Budget de la forêt

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0247S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Présence élevée de pesticides dans le vin

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

    Pertinence Moyenne