Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 27720 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Inclusivité de notre société

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1863S posée par M. Michel Canévet

    Manque de places en foyer pour les adultes handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23332 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Places en établissements pour les adultes handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23169 posée par M. Michel Canévet

    Manque de places en foyer pour les adultes handicapés

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00587 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Stratégie gouvernementale pour le polyhandicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02568 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Hébergement des personnes handicapées en maison d'accueil spécialisée (MAS)

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible