Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 02568 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Hébergement des personnes handicapées en maison d'accueil spécialisée (MAS)

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/09/2002
Pertinence
Question n° 02698 posée par M. André Dulait

Mode de calcul de l'allocation aux adultes handicapés

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

26/09/2002
Pertinence
Question n° 02972 posée par M. Michel Bécot

Allocations aux adultes handicapés : situation des couples valides-handicapés

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

10/10/2002
Pertinence
Question n° 06408 posée par Mme Françoise Férat

Reconnaissance de la spécificité de la personne polyhandicapée dans le projet de loi à venir

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

20/03/2003
Pertinence
Question n° 06500 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance et traitement spécifique du polyhandicap

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

20/03/2003
Pertinence
Question n° 0445S posée par M. Philippe Nogrix

Inquiétudes des familles d'enfants lourdement handicapés

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

02/03/2004
Pertinence
Question n° 0692S posée par Mme Anne-Marie Payet

Prise en charge des personnes handicapées à la Réunion

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

04/03/2005
Pertinence
Question n° 0503G posée par M. Georges Mouly

Rémunération des travailleurs handicapés en milieu protégé

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

13/05/2005
Pertinence
Question n° 19709 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Activité entrepreneuriale des bénéficiaires de l'allocation adultes handicapés

La question est caduque

21/01/2016
Pertinence
Question n° 00587 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Stratégie gouvernementale pour le polyhandicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

20/07/2017
Pertinence