Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 14559 posée par M. Jean Boyer

Avenir des écoles rurales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/11/2004
Pertinence
Question n° 17283 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Conditions d'attribution du soutien financier de l'État dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires

La question est caduque

09/07/2015
Pertinence
Question n° 06449 posée par M. Yves Détraigne

Sport, grande cause d'intérêt national

Réponse du Ministère des sports

02/08/2018
Pertinence
Question n° 07320 posée par M. Yves Détraigne

Coût du dédoublement des classes de cours préparatoire et de cours élémentaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/10/2018
Pertinence
Question n° 11373 posée par M. Michel Canévet

Services publics face à la radicalisation

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/07/2019
Pertinence
Question n° 13099 posée par M. Hervé Maurey

Radicalisation dans les transports publics

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/11/2019
Pertinence
Question n° 1119S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Fonds pour le développement de la vie associative

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

06/02/2020
Pertinence
Question n° 14282 posée par M. Hervé Maurey

Radicalisation dans les transports publics

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/02/2020
Pertinence
Question n° 14320 posée par M. Yves Détraigne

Organisation du service minimum d'accueil

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

13/02/2020
Pertinence
Question n° 16602 posée par M. Hervé Maurey

Coût de la réouverture des écoles pour les communes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

11/06/2020
Pertinence