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Questions avec et sans réponses

44 questions

1. Question n° 06335 posée par Mme Françoise Férat

   Désastre écologique des cigarettes électroniques jetables

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   13/04/2023

   Pertinence

2. Question n° 06337 posée par Mme Françoise Férat

   Stratégie d'éradication du scarabée japonais

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   13/04/2023

   Pertinence

3. Question n° 06339 posée par Mme Françoise Férat

   Recyclage des plastiques intégrant du noir de carbone

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   13/04/2023

   Pertinence

4. Question n° 04758 posée par M. Hervé Maurey

   Part des véhicules polluants dans le parc automobile de l'État

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   12/01/2023

   Pertinence

5. Question n° 04587 posée par M. Hervé Maurey

   Incendies liés aux batteries lithium-ion dans les sites de recyclage

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   22/12/2022

   Pertinence

6. Question n° 04591 posée par M. Hervé Maurey

   Dérogation à l'obligation de réalisation d'une évaluation environnementale pour certaines installations classées pour la protection de l'environnement

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   22/12/2022

   Pertinence

7. Question n° 04598 posée par M. Hervé Maurey

   Marnières situées sous une voirie intercommunale

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   22/12/2022

   Pertinence

8. Question n° 04601 posée par M. Hervé Maurey

   Retards dans la mise en place des filières à responsabilité élargie des producteurs

   Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

   22/12/2022

   Pertinence

9. Question n° 04602 posée par M. Hervé Maurey

   Assurabilité des produits et matériaux de construction réemployés

   En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   22/12/2022

   Pertinence

10. Question n° 03617 posée par M. Hervé Maurey

    Part des véhicules polluants dans le parc automobile de l'État

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    03/11/2022

    Pertinence