Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 21494 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Situation des parcs zoologiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1670G posée par M. Jean-Marie Janssens

    Réouverture des lieux culturels

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20575 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Conséquences du Covid-19 sur les finances des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17007 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Dépenses engagées par les communes lors de la réouverture des écoles après le confinement

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15463 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Situation des professionnels du bâtiment en période de crise sanitaire liée au Covid-19

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15464 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Cotisations foncières des entreprises durant l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15471 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Prime des aides-soignants travaillant auprès des personnes âgées et relevant de la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible