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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
43 questions
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Question n° 11370 posée par M. Bernard Pillefer
Projet de centre national de ressources sur la cérébrolésion
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 1031S posée par M. Claude Kern
Financement des nouveaux droits des établissements et services d'aide par le travail
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 08151 posée par M. Alain Duffourg
Lutte contre la stigmatisation des personnes atteintes de troubles psychiques sévères
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 08152 posée par M. Alain Duffourg
Accès aux soins pour les personnes handicapées
Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 07840 posée par M. Alain Duffourg
Fusion des fonctions des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 07438 posée par M. Yves Détraigne
Création du métier d'accompagnant à la réussite éducative
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0740S posée par Mme Jocelyne Guidez
Accueil des Français en situation de handicap dans les établissements belges
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0448G posée par Mme Kristina Pluchet
Scolarisation des enfants porteurs de handicap à prise en charge complexe
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 06914 posée par M. Jean Hingray
Mesures gouvernementales pour une transition adaptée entre l'institut médico-éducatif et la vie adulte pour les personnes autistes
Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 06840 posée par M. Olivier Henno
Liste d'attente des personnes handicapées sans solution
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence