Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 09271 posée par M. Claude Huriet

    Aide à la vie quotidienne des personnes agées dépendantes

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07990 posée par M. François Mathieu

    Retraités et personnes âgées

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07096 posée par M. Francisque Collomb

    Maintien à domicile des personnes âgées en milieu rural

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03257 posée par M. Edouard Le Jeune

    Maintien à domicile des personnes âgées

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03075 posée par M. Michel Souplet

    Difficultés des employeurs d'aides ménagères

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02579 posée par M. Pierre Brantus

    Maintien à domicile des personnes âgées

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00352 posée par M. Pierre Brantus

    Maintien à domicile des personnes âgées

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Faible