Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 02527 posée par Mme Dominique Vérien

Avenir du secteur de la prestation de santé à domicile

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

08/09/2022
Pertinence
Question n° 2061S posée par Mme Jocelyne Guidez

Difficultés des parents aidants des enfants en situation de polyhandicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

13/01/2022
Pertinence
Question n° 26088 posée par M. Pierre Louault

Réforme de la prise en charge des véhicules pour personnes handicapées

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

06/01/2022
Pertinence
Question n° 19486 posée par M. Yves Détraigne

Journée internationale des personnes handicapées

La question est caduque

10/12/2020
Pertinence
Question n° 16063 posée par Mme Sonia de La Provôté

Difficultés de la filière cidricole dans la crise du Covid-19

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/05/2020
Pertinence
Question n° 15890 posée par M. Jean-Marie Janssens

Prise en charge des personnes amputées et garantie de l'égalité de traitement

La question est caduque

07/05/2020
Pertinence
Question n° 14684 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Déremboursement de l'elmiron et suppression du marché français

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/03/2020
Pertinence
Question n° 0933G posée par M. Didier Marie

Incendie à Rouen

Réponse du Premier ministre

03/10/2019
Pertinence
Question n° 23494 posée par M. Jean-Marie Bockel

Attentes du secteur de l'audioprothèse

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/10/2016
Pertinence
Question n° 23321 posée par Mme Françoise Férat

Accès aux audioprothèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/09/2016
Pertinence