Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 06867 posée par M. Yves Détraigne

    Hébergement du personnel des jeux Olympiques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04176 posée par M. Hervé Maurey

    Exclusion des foyers ruraux du dispositif «Pass'Sport»

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03640 posée par M. Yves Détraigne

    Différences entre un maître-nageur sauveteur et une personne titulaire du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03096 posée par M. Loïc Hervé

    Organisation par la France des championnats du monde de cyclisme de 2027

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02737 posée par M. Hervé Maurey

    Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02746 posée par M. Claude Kern

    Évolution du décret dit de protection des événements sportifs d'importance majeure

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02615 posée par M. Philippe Folliot

    Situation des associations sportives utilisant des terrains d'extérieur au regard de la sécheresse et des restrictions d'eau

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02668 posée par M. Yves Détraigne

    Pénurie de maitres-nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01298 posée par M. Michel Canévet

    Conditions d'attribution des cartes professionnelles

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 19171 posée par M. Laurent Lafon

    Associations de sport amateur bénéficiaires de la taxe prélevée sur les cessions de droits de diffusion télévisuelle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne