Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 06867 posée par M. Yves Détraigne

    Hébergement du personnel des jeux Olympiques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05331 posée par M. Yves Détraigne

    Sédentarisation des adolescents

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03640 posée par M. Yves Détraigne

    Différences entre un maître-nageur sauveteur et une personne titulaire du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02668 posée par M. Yves Détraigne

    Pénurie de maitres-nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16907 posée par M. Yves Détraigne

    Plan de relance pour le sport amateur

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11438 posée par M. Yves Détraigne

    Droit des baignades

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10943 posée par M. Yves Détraigne

    Inégalités de salaires existant entre les joueuses et les joueurs composant l'équipe de France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06449 posée par M. Yves Détraigne

    Sport, grande cause d'intérêt national

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 22988 posée par M. Yves Détraigne

    Difficulté de recrutement des maîtres nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne