Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

Question n° 22988 posée par M. Yves Détraigne

Difficulté de recrutement des maîtres nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

04/05/2006
Pertinence
Question n° 06487 posée par M. Hervé Marseille

Accueil collectif de mineurs et volontariat de l'animation

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

23/05/2013
Pertinence
Question n° 06488 posée par M. Hervé Marseille

Création d'un statut de volontaire de l'animation

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

23/05/2013
Pertinence
Question n° 11795 posée par Mme Françoise Férat

Développement et promotion du sport féminin en équipe

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

29/05/2014
Pertinence
Question n° 19654 posée par M. Olivier Cigolotti

Projet d'arrêté relatif à la qualification de moniteur de natation

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

21/01/2016
Pertinence
Question n° 02260 posée par Mme Élisabeth Doineau

Situation de la profession de maître-nageur sauveteur

Réponse du Ministère des sports

30/11/2017
Pertinence
Question n° 03166 posée par M. Claude Kern

Décret relatif à l'exploitation des attributs de la personnalité des sportifs et des entraîneurs

Réponse du Ministère des sports

08/02/2018
Pertinence
Question n° 04254 posée par M. Jean-Claude Luche

Financement du centre national de développement du sport et des associations sportives

Réponse du Ministère des sports

05/04/2018
Pertinence
Question n° 04403 posée par M. Hervé Maurey

Part territoriale allouée par le centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

12/04/2018
Pertinence
Question n° 04793 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Baisse des subventions du CNDS

Réponse du Ministère des sports

03/05/2018
Pertinence