Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1209 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
1209 questions
-
Question n° 17096 posée par M. Roger Poudonson
Personnes handicapées: suppression du forfait hospitalier
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 17097 posée par M. Roger Poudonson
Maintien du pouvoir d'achat des personnes handicapées
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 17158 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Augmentation des prestations pour les personnes handicapées adultes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 17184 posée par M. Jean Cauchon
Personnes handicapées: suppression du forfait hospitalier
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 18423 posée par M. André Bohl
Forfait hospitalier des personnes handicapées
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 18575 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Augmentation des prestations pour les personnes handicapées adultes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 18768 posée par M. Francis Palmero
Enseignement par correspondance: ouverture de la profession aux personnes handicapées physiquement
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 19499 posée par M. Pierre Brantus
Emploi de personnes handicapées par la commune de Champagnole (Jura)
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 21337 posée par M. Pierre Schiele
Haut-Rhin: accueil des personnes handicapés mentales
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 22521 posée par M. Pierre Brantus
Suppression du forfait hospitalier des personnes handicapées admises en long séjour
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence