Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
51 questions
-
Question n° 26979 posée par M. Christian Gaudin
Santé et besoins dentaires des enfants handicapés mentaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26901 posée par Mme Anne-Marie Payet
Meilleure prise en charge médicale de la fibromyalgie
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 26662 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Devenir de la médaille de la famille française
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26681 posée par Mme Françoise Férat
Agence française de l'adoption
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26599 posée par M. François Zocchetto
Revalorisation de la valeur du point de retraite du régime complémentaire d'assurance vieillesse des professions libérales
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 26642 posée par M. Claude Biwer
Couverture maladie des veuves
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 26528 posée par Mme Françoise Férat
Couverture maladie des veuves
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 25971 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Amélioration de la qualité de vie des patients atteints de dystonie
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 25720 posée par Mme Françoise Férat
Apparentement des enfants à particularité
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0755G posée par M. Claude Domeizel
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2007
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence