Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

330 questions

1. Question n° 00880 posée par M. Rémi Herment

   Situation financière de l'enseignement privé

   Réponse du ministère : Éducation

   15/05/1986

   Pertinence

2. Question n° 08518 posée par M. Edouard Le Jeune

   Revalorisation des prestations familiales

   Réponse du ministère : Famille

   22/02/1990

   Pertinence

3. Question n° 09133 posée par M. François Mathieu

   Reconstitution de carrière des femmes cadres supérieurs

   Réponse du ministère : Postes

   29/03/1990

   Pertinence

4. Question n° 09621 posée par M. André Fosset

   Mesures en faveur du commerce extérieur

   Réponse du ministère : Premier ministre

   03/05/1990

   Pertinence

5. Question n° 19462 posée par M. André Bohl

   Revalorisation des prestations familiales

   Réponse du ministère : Famille

   16/01/1992

   Pertinence

6. Question n° 21187 posée par M. Claude Huriet

   Situation des professeurs d'enseignement général des collèges

   Réponse du ministère : Éducation

   14/05/1992

   Pertinence

7. Question n° 23449 posée par M. Pierre Lagourgue

   Retard dans le versement des subventions dues au département et à la région de la Réunion

   La question est caduque

   12/11/1992

   Pertinence

8. Question n° 00140 posée par M. Pierre Lagourgue

   Retard dans le versement des subventions dues au département et à la région de la Réunion

   Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

   22/04/1993

   Pertinence

9. Question n° 0059S posée par M. Pierre Lagourgue

   Dettes de l'Etat à l'égard des collectivités réunionnaises

   Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

   16/10/1993

   Pertinence

10. Question n° 03897 posée par M. Pierre Schiele

    Publication des décrets d'application de la loi sur la maîtrise d'ouvrage

    Réponse du ministère : Équipement

    02/12/1993

    Pertinence