Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 10815 posée par M. Franck Menonville

    Recyclage des pneus usagés

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  2. Question n° 06657 posée par Mme Christine Herzog

    Détournement du bois d'oeuvre en bois transformé

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0594S posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Modalités d'indexation des contrats en matière d'agri-voltaïsme

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte

  4. Question n° 05966 posée par Mme Amel Gacquerre

    Situation de la filière betteravière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte

  5. Question n° 05711 posée par M. Yves Détraigne

    Inquiétudes de la filière viande

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  6. Question n° 05309 posée par Mme Christine Herzog

    Détournement du bois d'oeuvre en bois transformé

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 03666 posée par M. Yves Détraigne

    Conséquences du contentieux aéronautique sur la filière viticole

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

    Pertinence Forte

  8. Question n° 03214 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Modalités d'indexation des contrats en matière d'agri-voltaïsme

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte

  9. Question n° 01157 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Devenir des entreprises de travaux forestiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte

  10. Question n° 27739 posée par M. Philippe Folliot

    Augmentation du prix des matières premières et tensions sur le marché de la fertilisation organique

    La question est caduque

    Pertinence Très forte