Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 05331 posée par M. Yves Détraigne

    Sédentarisation des adolescents

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  2. Question n° 04917 posée par Mme Annick Jacquemet

    Ravages de la surexposition aux écrans des enfants de 0 à 6 ans

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01779 posée par M. Michel Canévet

    Expression « nés sous X »

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01394 posée par M. François Bonneau

    Question sur la situation des crèches

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Forte

  5. Question n° 28234 posée par M. Michel Canévet

    Reconnaissance d'enfant né sans vie

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 27752 posée par M. Yves Détraigne

    Secret médical et maltraitance sur mineur

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 27567 posée par M. Yves Détraigne

    Journée mondiale de sensibilisation à l'autisme

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 22356 posée par M. Stéphane Demilly

    Vaccination prioritaire des professionnels de la petite enfance

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 20959 posée par M. Jean Hingray

    Pour une allocation aux adultes handicapés indépendante des revenus du conjoint

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  10. Question n° 17795 posée par M. Yves Détraigne

    Individualisation de l'allocation aux adultes handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte