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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

  1. Question n° 06840 posée par M. Olivier Henno

    Liste d'attente des personnes handicapées sans solution

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  2. Question n° 06692 posée par M. Jean-François Longeot

    Interdiction du S-métolachlore par l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0575S posée par Mme Françoise Gatel

    Règlementation sur les protections périodiques à usage unique

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  4. Question n° 05419 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Expérimentation sur les dispositifs médicaux à usage unique

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0209G posée par M. Laurent Duplomb

    Réglementation européenne, produits dangereux pour la santé et traçabilité des aliments

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02588 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Tensions et pénuries en matériaux de base entrant dans la production de médicaments ou de dispositifs médicaux

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  7. Question n° 01560 posée par M. Yves Détraigne

    Programme de vaccination infantile

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  8. Question n° 27454 posée par M. Yves Détraigne

    Crise alimentaire mondiale

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  9. Question n° 25797 posée par M. Yves Détraigne

    Accélération du programme Covax

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  10. Question n° 25302 posée par Mme Nathalie Goulet

    Protéger et garantir la qualité de notre alimentation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte