Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 27564 posée par M. Yves Détraigne

Lutte contre la grippe aviaire

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 27399 posée par M. Yves Détraigne

Protéines de biosynthèse

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence
Question n° 26024 posée par M. Yves Détraigne

Élevage de volailles en plein air

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/12/2021
Pertinence
Question n° 21356 posée par M. Yves Détraigne

Mise en oeuvre d'un « chèque alimentaire »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/03/2021
Pertinence
Question n° 21411 posée par M. Yves Détraigne

Réforme de la formation des vétérinaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/03/2021
Pertinence
Question n° 19912 posée par M. Yves Détraigne

Projet de stratégie décennale de lutte contre le cancer

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/01/2021
Pertinence
Question n° 17531 posée par M. Yves Détraigne

Volailles de qualité française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

06/08/2020
Pertinence
Question n° 16179 posée par M. Yves Détraigne

Calendrier de mise en oeuvre de la séparation du conseil et de la vente

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/05/2020
Pertinence
Question n° 15612 posée par M. Yves Détraigne

Aquariums des associations aquariophiles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15331 posée par M. Yves Détraigne

Réouverture des refuges animaliers

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/04/2020
Pertinence