Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

74 questions

  1. Question n° 10878 posée par M. Hervé Maurey

    Politique de santé publique en matière de consommation d'alcool

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  2. Question n° 10652 posée par M. Hervé Maurey

    Appui des communes rurales dans la lutte contre le narco-trafic

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 09634 posée par M. Hervé Maurey

    Contenu du stage de sécurité routière

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Forte

  4. Question n° 08493 posée par M. Hervé Maurey

    Contenu du stage de sécurité routière

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Forte

  5. Question n° 07712 posée par M. Hervé Maurey

    Moyens de déclaration des biens immobiliers

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 06659 posée par M. Hervé Maurey

    Procédure de reprise d'une sépulture abandonnée

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Forte

  7. Question n° 06661 posée par M. Hervé Maurey

    Augmentation des prix des mutuelles et des complémentaires santé

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  8. Question n° 06547 posée par M. Hervé Maurey

    Moyens de déclaration des biens immobiliers

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Forte

  9. Question n° 06569 posée par M. Hervé Maurey

    Augmentation de la délinquance dans l'Eure

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0596S posée par M. Hervé Maurey

    Encadrement des frais bancaires de succession

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très forte