Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

  1. Question n° 0146G posée par M. Paul Girod

    Les bons chiffres du chômage

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0775G posée par Mme Michelle Demessine

    Le logement

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0777G posée par M. Thierry Repentin

    Le logement

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0779G posée par M. Yves Krattinger

    Les chiffres de l'emploi

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0693G posée par M. Jack Ralite

    Assurance chômage des intermittents

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0671G posée par M. Daniel Marsin

    Logement en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0637G posée par M. Thierry Repentin

    Contrat première embauche

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0614G posée par M. Jean-Marie Bockel

    Financement du plan de cohésion sociale (maisons de l'emploi)

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0619G posée par M. Jean-Luc Miraux

    Chiffres du chômage

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0600G posée par M. Rémy Pointereau

    Mesures du Gouvernement concernant l'emploi

    Réponse du Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances

    Pertinence Moyenne