Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 0169G posée par Mme Laurence Rossignol

    Agression d'un jeune militant à Paris

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0170G posée par Mme Cécile Cukierman

    Agression d'un jeune militant à Paris

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0263G posée par M. François Fortassin

    Baby-loup et la laïcité

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0400G posée par M. Éric Jeansannetas

    Retour sur les événements à Sivens et le décès de Rémi Fraisse

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0460G posée par Mme Esther Benbassa

    Réforme de l'Islam et formation des imams

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0663G posée par M. Christian Favier

    Radicalisation des jeunes

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0747G posée par Mme Nathalie Goulet

    Formation des imams étrangers lors du Ramadan

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0785G posée par Mme Françoise Laborde

    Laïcité et projet de loi sur le travail

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0831G posée par M. Pierre Charon

    Débordements Place de la République

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0868G posée par Mme Françoise Gatel

    Réponse judiciaire aux violences lors des manifestations

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible