Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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375 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

375 questions

  1. Question n° 0511G posée par M. Gérard Longuet

    Réforme du collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1132S posée par M. Christian Cambon

    Désert médical dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16134 posée par M. Daniel Laurent

    Gestion des ressources humaines dans l'enseignement technique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15905 posée par Mme Corinne Imbert

    Mesures de protection des élèves mineurs contre des agressions sexuelles en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15908 posée par Mme Sophie Primas

    Favoriser l'accessibilité à l'éducation des élèves mal et non-voyants

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1091S posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Mise en conformité des écoles dans le cadre de la loi de mise en accessibilité des établissements recevant du public

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15536 posée par Mme Catherine Troendlé

    Manque d'informations des inspections d'académie sur les personnels des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15594 posée par M. Alain Houpert

    Dysfonctionnement du ministère de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 15268 posée par Mme Chantal Deseyne

    Manque d'auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15162 posée par Mme Corinne Imbert

    Responsabilité parentale dans les cas d'absentéisme scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne