Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

59 questions

Question n° 22649 posée par M. Antoine Lefèvre

Prise en charge de l'autisme

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 21409 posée par M. Philippe Paul

Avenir des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/12/2011
Pertinence
Question n° 16288 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Hausse de la surdité des adolescents

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

02/12/2010
Pertinence
Question n° 0974S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Secourisme en France

Réponse du Ministère de l'outre-mer

15/07/2010
Pertinence
Question n° 0467G posée par M. Antoine Lefèvre

Situation des médecins généralistes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/04/2010
Pertinence
Question n° 12460 posée par M. Jean-François Mayet

Diplôme de directeur d'établissement d'enseignement adapté et spécialisé

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/03/2010
Pertinence
Question n° 10367 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Santé et sommeil des étudiants

Réponse du Ministère de la santé et des sports

08/10/2009
Pertinence
Question n° 0320G posée par M. Gérard Dériot

Grenelle des ondes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/05/2009
Pertinence
Question n° 0505S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Suicide des jeunes

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

02/04/2009
Pertinence
Question n° 0499S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Deuxième plan maladies rares

Réponse du Secrétariat d'État à la justice

26/03/2009
Pertinence