Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 16580 posée par Mme Catherine Troendlé

    Présence des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles au sein des établissements scolaires

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Forte

  2. Question n° 15998 posée par M. Michel Vaspart

    Apprentissage et fonction publique

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Forte

  3. Question n° 15449 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Conséquences du décret n° 2014-940 du 20 août 2014

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 15271 posée par M. Hubert Falco

    Obligations de service dans l'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  5. Question n° 13740 posée par M. Philippe Dallier

    Recrutement des enseignants vacataires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 10519 posée par M. Christian Cointat

    Ancienneté des enseignants français dans les écoles publiques bilingues américaines

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 06391 posée par M. Daniel Laurent

    Conditions d'exercice et de travail des personnels contractuels de droit public de l'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  8. Question n° 04675 posée par M. Michel Doublet

    Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles et intervention dans le cadre des activités périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  9. Question n° 04121 posée par M. Ambroise Dupont

    Situation des professeurs de musique territoriaux

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 03878 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Mutation pour rapprochement de conjoints

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte