Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

91 questions

  1. Question n° 0327C posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    La réforme du collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16505 posée par M. Jean-François Husson

    Éclaircissement de la situation du lycée français à Damas

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Forte

  3. Question n° 14979 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Accès des Français de l'étranger au dispositif de validation des acquis de l'expérience

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  4. Question n° 14980 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Programme Jules Verne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14785 posée par M. Robert del Picchia

    Bourses universitaires pour les étudiants français résidant en Algérie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  6. Question n° 14518 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Lycée français du Musée à Beyrouth

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Forte

  7. Question n° 13912 posée par M. Louis Duvernois

    Droits d'inscription universitaires pour les étudiants français et québécois

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Forte

  8. Question n° 13780 posée par M. Louis Duvernois

    Campus France

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 13532 posée par M. Robert del Picchia

    Représentation des conseillers consulaires aux conseils d'établissement

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Forte

  10. Question n° 13421 posée par Mme Jacky Deromedi

    Ancienneté des enseignants français dans les écoles publiques bilingues américaines

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte