Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 06806 posée par M. Michel Savin

    Perspectives de décentralisation des services d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  2. Question n° 04657 posée par M. Michel Savin

    Perspectives de décentralisation des services d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02138 posée par M. Raymond Couderc

    Limites de la procédure de pré-affectation automatique multicritères par affectation des élèves par le Net

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02181 posée par M. Daniel Laurent

    Proposer aux jeunes une orientation professionnelle active

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  5. Question n° 01047 posée par M. Christophe Béchu

    Service public de l'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 21190 posée par M. Christophe Béchu

    Service public de l'orientation

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0225C posée par Mme Colette Mélot

    La rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0325G posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Conclusions du rapport Descoings

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04002 posée par M. Louis Souvet

    Optimisation du mode de fonctionnement des centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  10. Question n° 00522 posée par M. Hubert Falco

    Recrutement des conseillers d'orientation psychologues

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte