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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
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Question n° 0779G posée par M. Louis Pinton
SNCF
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1501S posée par M. Jean-Pierre Vial
Liaison Lyon-Turin
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 21131 posée par M. Bernard Fournier
Dispositif "1 % paysage et développement"
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1453S posée par Mme Catherine Procaccia
Réouverture de la voie auxiliaire sur l'échangeur A 4-A 86
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 1366S posée par M. Jean-Pierre Vial
Projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 17804 posée par M. Antoine Lefèvre
Aménagement de la RN 31
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 1257S posée par M. Louis Pinton
Définition des priorités entre nouvelles LGV au sein du schéma national des infrastructures de transport
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 12506 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Liste des autoroutes prévues en 1987 qui n'ont pas encore été réalisées
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 09922 posée par M. Louis Nègre
Schéma national des infrastructures de transport
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 08402 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Liste des autoroutes prévues en 1987 qui n'ont pas encore été réalisées
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence