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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
20 questions
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Question n° 16295 posée par M. Jean-Paul Fournier
Position de l'État quant à l'avenir de la ligne de chemin de fer entre Alès et Bessèges
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16296 posée par M. Jean-Paul Fournier
Conventionnement du train d'équilibre du territoire entre Clermont-Ferrand et Nîmes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 15864 posée par M. Christian Cambon
Nécessaire sauvegarde des réseaux d'accompagnement de santé en dehors de l'hôpital
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13463 posée par M. François Grosdidier
Nouveau zonage de la politique de la ville en Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13391 posée par M. Alain Fouché
Plan « France Très haut débit » et accès des zones rurales
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 13393 posée par M. Alain Fouché
Pénurie et inégalité d'accès aux soins sur les territoires
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 11874 posée par M. Philippe Paul
Devenir des sous-préfectures
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11016 posée par M. François Grosdidier
Réalisation de la voie rapide 52
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 08631 posée par M. Gérard Bailly
Zones blanches téléphoniques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07290 posée par M. Alain Chatillon
Canal du Midi
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence