Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

86 questions

  1. Question n° 19169 posée par M. Jacques Peyrat

    Situation des kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19380 posée par M. Dominique Mortemousque

    Situation des centres de santé infirmiers intervenant dans le milieu rural

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22785 posée par Mme Patricia Schillinger

    Reconnaissance de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23088 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Situation des sages femmes libérales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23555 posée par M. Jean-René Lecerf

    Situation des laboratoires de biologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 23563 posée par M. Philippe Marini

    Préoccupation des médecins biologistes relative aux propositions de baisse de nomenclature

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 23739 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Situation des laboratoires de biologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 24820 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Situation des laboratoires de biologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 26235 posée par M. Michel Doublet

    Reconnaissance de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 26307 posée par M. Jacques Legendre

    La fibromyalgie comme priorité de santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne