Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

98 questions

Question n° 18649 posée par Mme Françoise Henneron

Prise en charge de l'assistance médicale à la procréation

La question est caduque

14/07/2005
Pertinence
Question n° 23555 posée par M. Jean-René Lecerf

Situation des laboratoires de biologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/06/2006
Pertinence
Question n° 23563 posée par M. Philippe Marini

Préoccupation des médecins biologistes relative aux propositions de baisse de nomenclature

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/06/2006
Pertinence
Question n° 23739 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Situation des laboratoires de biologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

29/06/2006
Pertinence
Question n° 24820 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Situation des laboratoires de biologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

12/10/2006
Pertinence
Question n° 25022 posée par Mme Muguette Dini

Distinction entre honoraires conventionnés et dépassements concernant les activités d'ostéopathie

La question est caduque

26/10/2006
Pertinence
Question n° 26081 posée par M. André Vantomme

Publication de l'arrêté prévu à l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

01/02/2007
Pertinence
Question n° 26235 posée par M. Michel Doublet

Reconnaissance de la fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/02/2007
Pertinence
Question n° 26307 posée par M. Jacques Legendre

La fibromyalgie comme priorité de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/02/2007
Pertinence
Question n° 26311 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance de la fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/02/2007
Pertinence