Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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235 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

235 questions

Question n° 11461 posée par M. Marcel Lesbros

Inscription du test Papillomavirus humains (HPV) dans la nomenclature des actes médicaux

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

25/03/2004
Pertinence
Question n° 12883 posée par M. Yves Krattinger

Transport assis professionnalisé (TAP)

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

01/07/2004
Pertinence
Question n° 12892 posée par Mme Gisèle Printz

Gynécologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

01/07/2004
Pertinence
Question n° 15878 posée par Mme Gisèle Printz

Gynécologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

03/02/2005
Pertinence
Question n° 16642 posée par M. Jean-François Picheral

Avenir de l'ostéopathie

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

17/03/2005
Pertinence
Question n° 17145 posée par M. Louis Souvet

Diplôme requis pour la pratique de l'ostéopathie

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

14/04/2005
Pertinence
Question n° 17401 posée par M. Jean Louis Masson

Revendication des masseurs-kinésithérapeutes exerçant dans les DOM

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

05/05/2005
Pertinence
Question n° 17504 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Convention entre les artisans taxis et la CNAM

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

12/05/2005
Pertinence
Question n° 17568 posée par M. Thierry Repentin

Aides à l'installation de professionnels de santé dans les zones en déficit d'offre de soins

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

12/05/2005
Pertinence
Question n° 0775S posée par Mme Gisèle Gautier

Soins dentaires et CMU

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

26/05/2005
Pertinence