Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

Question n° 07286 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Intelligence artificielle et artistes-interprètes

Réponse du Ministère de la culture

15/06/2023
Pertinence
Question n° 04685 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Problèmes de sous-titrages à la télévision rencontrés par les personnes sourdes et malentendantes

Réponse du Ministère de la culture

12/01/2023
Pertinence
Question n° 1672S posée par Mme Toine Bourrat

Interdiction de l'écriture dite inclusive

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

13/05/2021
Pertinence
Question n° 19529 posée par Mme Catherine Dumas

Reconnaissance de titres en matière de restauration des collections des musées de France

Réponse du Ministère de la culture

10/12/2020
Pertinence
Question n° 16830 posée par Mme Catherine Dumas

Reconnaissance de titres en matière de restauration des collections des musées de France

Réponse du Ministère de la culture

18/06/2020
Pertinence
Question n° 12174 posée par M. Serge Mathieu

Situation des Archives nationales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

20/05/2004
Pertinence
Question n° 10969 posée par M. Bernard Joly

Situation préoccupante des Archives nationales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/02/2004
Pertinence
Question n° 10971 posée par Mme Nelly Olin

Situation des Archives nationales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/02/2004
Pertinence
Question n° 10781 posée par M. Alain Fouché

Nouveau centre pour les Archives nationales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

05/02/2004
Pertinence
Question n° 10795 posée par M. Gilbert Chabroux

Choix du site pour les Archives nationales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

05/02/2004
Pertinence