Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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343 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

343 questions

Question n° 00071 posée par M. Bernard Parmantier

Mesures propres à assurer la continuité de l'Université de Paris VIII (Vincennes)

Réponse du ministère : Universités

09/06/1978
Pertinence
Question n° 00105 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Avenir de l'université de Paris VIII (Vincennes)

Réponse du ministère : Universités

21/09/1978
Pertinence
Question n° 27531 posée par M. Pierre Noe

Situation de l'université de Paris-Sud

Réponse du ministère : Universités

03/10/1978
Pertinence
Question n° 02790 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Maintien de l'université Paris VIII à Vincennes

La question a été retirée

28/05/1980
Pertinence
Question n° 02796 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation financière de l'université de Paris XIII Villetaneuse

Réponse du ministère : Universités

04/06/1980
Pertinence
Question n° 02816 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Université de Paris XIII: habilitations dans les 2e et 3e cycles

La question a été retirée

30/07/1980
Pertinence
Question n° 35113 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Université de Paris XIII Villetaneuse: habilitations

Réponse du ministère : Universités

03/09/1980
Pertinence
Question n° 90005 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation de l'Université Paris-VIII à Saint-Denis

Réponse du ministère : Universités

03/10/1980
Pertinence
Question n° 01410 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Situation budgétaire de l'Université Paris-Sud (Orsay)

Réponse du ministère : Éducation

20/08/1981
Pertinence
Question n° 02696 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Université Paris-Sud: situation budgétaire

Réponse du ministère : Éducation

06/11/1981
Pertinence