Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 02043 posée par M. Thierry Cozic

    Arrêté portant expérimentation du transport de malades assis par les taxis

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26867 posée par M. Daniel Gremillet

    Impact de l'expérimentation de l'optimisation de l'efficience de l'organisation des transports sanitaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 26624 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Transports sanitaires et profession de taxi

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26549 posée par M. Alain Duffourg

    Expérimentation de l'organisation des transports sanitaires et taxis

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26409 posée par Mme Monique Lubin

    Expérimentation relative à l'organisation et au financement des transports de patients

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 26432 posée par M. Olivier Paccaud

    Expérimentation relative à l'organisation des transports sanitaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 26473 posée par M. Franck Montaugé

    Impact d'une expérimentation dans le domaine du transport sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 18004 posée par M. Antoine Lefèvre

    Transport sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02456 posée par M. Michel Raison

    Relations entre transporteurs sanitaires et professionnels de santé libéraux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 18822 posée par M. Éric Jeansannetas

    Remboursement par l'assurance maladie des frais de transport pour motif médical

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne