Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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448 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

448 questions

Question n° 18402 posée par M. Hugues Portelli

Prise en charge des patients atteints de la maladie d'Alzheimer

La question est caduque

05/05/2011
Pertinence
Question n° 0129C posée par M. Robert Hue

Le trafic des médicaments

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

12/01/2011
Pertinence
Question n° 15284 posée par M. Hugues Portelli

Agir contre l'obésité

La question est caduque

30/09/2010
Pertinence
Question n° 1019S posée par Mme Catherine Tasca

Fermeture de l'unité de cardiologie interventionnelle de l'hôpital de Mantes-la-Jolie

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

16/09/2010
Pertinence
Question n° 13397 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Identification des causes du saturnisme infantile

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

13/05/2010
Pertinence
Question n° 13058 posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

Démographie médicale dans le Val-d'Oise

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

22/04/2010
Pertinence
Question n° 10885 posée par M. Bernard Angels

Définition des priorités du second plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/11/2009
Pertinence
Question n° 10256 posée par M. Bernard Angels

Champ de compétences des agences régionales de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

24/09/2009
Pertinence
Question n° 08364 posée par M. Bernard Angels

Champ de compétences des agences régionales de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

16/04/2009
Pertinence
Question n° 07906 posée par Mme Raymonde Le Texier

Situation de la gynécologie médicale

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/03/2009
Pertinence