Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

  1. Question n° 10788 posée par M. Bernard Angels

    Projet de suppression de BTS et d'options langues au lycée Jean-Jacques-Rousseau de Sarcelles

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10729 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Projet de suppression de classes de BTS et d'options au lycée Jean-Jacques-Rousseau à Sarcelles (Val-d'Oise)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 39129 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Financement des manuels scolaires dans les lycées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23814 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Réduction du temps consacré à l'histoire géographie en série S

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05779 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation du lycée Romain-Rolland de Goussainville (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 18377 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation du lycée Eugène-Ronceray à Bezons (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 13394 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Manque de personnels des centres d'information et de formation du Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  8. Question n° 13086 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Lycée Montesquieu à Herblay (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 11148 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Suppression de postes d'agents de service au lycée Jean-Jacques-Rousseau à Sarcelles (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 10765 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Restructuration des centres d'information et d'orientation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible