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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
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Question n° 22755 posée par M. Arnaud Bazin
Clarification et précisions concernant l'utilisation d'animaux vivants à des fins scientifiques dans les services des armées
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 18999 posée par M. Arnaud Bazin
Clarification et précisions concernant l'utilisation d'animaux vivants à des fins scientifiques dans les services des armées
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 17808 posée par M. Arnaud Bazin
Statistiques d'utilisation d'animaux vivants dans les laboratoires de recherche biomédicale des armées
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 15121 posée par M. Arnaud Bazin
Statistiques d'utilisation d'animaux vivants dans les laboratoires de recherche biomédicale des armées
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 09349 posée par M. Arnaud Bazin
Pensions versés aux anciens collaborateurs de l'Allemagne nazie en Europe
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 06873 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Service national universel
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 05955 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Service national universel
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 04802 posée par M. Arnaud Bazin
Cas de désertion dans les armées
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 22681 posée par M. Robert Hue
Position de la France à l'égard des zones exemptes d'armes nucléaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20990 posée par M. Francis Delattre
Négociations Safran-Thales
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence