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Questions avec et sans réponses

8 questions

1. Question n° 05671 posée par M. Bernard Angels

   Situation des agents d'accompagnement auprès des personnes âgées ou dépendantes titulaires du titre homologué par l'Etat niveau V

   La question est caduque

   13/02/2003

   Pertinence

2. Question n° 00205 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Droit à la retraite des personnels soignants du centre d'action sociale de la ville de Paris

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   04/07/2002

   Pertinence

3. Question n° 10766 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Réforme de la profession d'orthophoniste

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   13/04/1995

   Pertinence

4. Question n° 09169 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Non-recrutement de personnel aide-soignant formé au centre hospitalier d'Argenteuil (Val-d'Oise)

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   22/12/1994

   Pertinence

5. Question n° 08108 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Prothésistes dentaires

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   13/10/1994

   Pertinence

6. Question n° 06001 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Fonctionnement de l'ordre des sages-femmes

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   28/04/1994

   Pertinence

7. Question n° 27480 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Situation du centre Madeleine Fockenberghe à Gonesse (Val d'Oise)

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   19/12/1985

   Pertinence

8. Question n° 24985 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Situation du centre Madeleine Fockenberghe à Gonesse (Val d'Oise)

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   18/07/1985

   Pertinence