Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

75 questions

Question n° 21726 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Inventaire de zones vulnérables agricoles ménacées par la pollution des nitrates

La question est caduque

10/04/1997
Pertinence
Question n° 21655 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Progression importante du prix de l'eau

La question est caduque

03/04/1997
Pertinence
Question n° 21517 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Station d'épuration des eaux usées de Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

La question est caduque

27/03/1997
Pertinence
Question n° 20365 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Conséquences écologiques de la cession des terrains militaires concernés par le plan Armée 2000

Réponse du ministère : Environnement

06/02/1997
Pertinence
Question n° 20234 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Fermeture des décharges

Réponse du ministère : Environnement

30/01/1997
Pertinence
Question n° 20016 posée par Mme Nelly Olin

Définition des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole en Ile-de-France

Réponse du ministère : Environnement

23/01/1997
Pertinence
Question n° 20111 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Epandage des boues en matière agricole

Réponse du ministère : Environnement

23/01/1997
Pertinence
Question n° 19791 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Conséquence de l'épandage des boues et déchets

Réponse du ministère : Environnement

02/01/1997
Pertinence
Question n° 19467 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Entreposage de 200 tonnes de produits toxiques dans une usine chimique abandonnée à Taverny (Val-d'Oise)

Réponse du ministère : Environnement

12/12/1996
Pertinence
Question n° 18380 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Station d'épuration des eaux usées de Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

Réponse du ministère : Environnement

24/10/1996
Pertinence