Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

115 questions

Question n° 25809 posée par M. Pierre Martin

Assouplissement de la réglementation des CAE pour des missions directement liées à la vie scolaire

La question est caduque

28/12/2006
Pertinence
Question n° 00204 posée par M. Pierre Martin

Assouplissement de la réglementation des CAE pour des missions directement liées à la vie scolaire

La question est caduque

28/06/2007
Pertinence
Question n° 01669 posée par M. Robert Tropeano

Emplois de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

30/08/2007
Pertinence
Question n° 0133S posée par M. Robert Hue

Situation des emplois vie scolaire

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

27/12/2007
Pertinence
Question n° 0213S posée par M. Daniel Reiner

Emploi de vie scolaire

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

10/04/2008
Pertinence
Question n° 04004 posée par Mme Évelyne Didier

Avenir des employés de vie scolaire sous contrats aidés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/04/2008
Pertinence
Question n° 04624 posée par M. Jean-Marc Juilhard

Emplois de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

29/05/2008
Pertinence
Question n° 04669 posée par M. Gérard Dériot

Devenir des « emplois vie scolaire »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/06/2008
Pertinence
Question n° 04967 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Devenir des emplois de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

03/07/2008
Pertinence
Question n° 05002 posée par M. Michel Sergent

Contrats d'avenir pour les postes d'assistants de directeurs d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

03/07/2008
Pertinence