Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 00807 posée par Mme Cécile Cukierman

    Publication du décret permettant que les assistants d'éducation bénéficient d'un contrat à durée indéterminée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01038 posée par M. Michel Canévet

    Pratique du « jeu de l'olive » en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01179 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Gestion du statut des assistants d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01248 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Statut des assistants d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01338 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Précarité des assistants d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00084 posée par Mme Nadège Havet

    Recrutement des assistants d'éducation en contrats de travail à durée indéterminée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00112 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Renforcement d'accès à la santé scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00414 posée par M. Mickaël Vallet

    Situation des assistants d'éducation dans l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01280 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Représentation des élus au sein des conseils d'écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00292 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Jeu Pokémon Go dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible