Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

74 questions

Question n° 03732 posée par M. Alain Gérard

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères

Réponse du ministère : Collectivités territoriales

02/03/1989
Pertinence
Question n° 01945 posée par M. Léon Fatous

Situation des entrepreneurs de travaux agricoles et ruraux

Réponse du ministère : Équipement

08/07/1993
Pertinence
Question n° 15273 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Retraite anticipée pour les travailleurs handicapés

Réponse du ministère : Travail

25/04/1996
Pertinence
Question n° 17906 posée par M. Alfred Foy

Retraite anticipée des personnes handicapées exerçant un emploi

Réponse du ministère : Travail

03/10/1996
Pertinence
Question n° 18000 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Age de la retraite des travailleurs handicapés

Réponse du ministère : Travail

10/10/1996
Pertinence
Question n° 18132 posée par M. Bernard Dussaut

Retraite anticipée des personnes handicapées

Réponse du ministère : Travail

17/10/1996
Pertinence
Question n° 18228 posée par M. Yann Gaillard

Retraite anticipée pour les personnes handicapées

Réponse du ministère : Travail

17/10/1996
Pertinence
Question n° 18792 posée par M. Serge Mathieu

Age de la retraite pour les personnes handicapées

Réponse du ministère : Travail

21/11/1996
Pertinence
Question n° 18925 posée par Mme Joëlle Dusseau

Age de la retraite pour les personnes handicapées

Réponse du ministère : Travail

21/11/1996
Pertinence
Question n° 01507 posée par Mme Joëlle Dusseau

Age de la retraite des travailleurs handicapés

Réponse du ministère : Emploi

17/07/1997
Pertinence