Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 02034 posée par M. Yves Krattinger

Indemnisation des victimes de la Seconde Guerre mondiale

Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

04/10/2007
Pertinence
Question n° 02277 posée par M. André Boyer

Reconnaissance des orphelins de résistants

Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

25/10/2007
Pertinence
Question n° 11937 posée par M. André Trillard

Indemnisation des orphelins de guerre et pupilles de la Nation

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

04/02/2010
Pertinence
Question n° 11948 posée par M. Christian Gaudin

Indemnisation des orphelins de guerre et pupilles de la Nation

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

04/02/2010
Pertinence
Question n° 13886 posée par M. Robert Navarro

Reconnaissance et réparations à accorder aux pupilles de la Nation

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

17/06/2010
Pertinence
Question n° 15276 posée par Mme Gisèle Printz

Orphelins de guerre et pupilles de la Nation

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

23/09/2010
Pertinence
Question n° 15287 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Champ d'application de l'indemnisation des orphelins de guerre

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

30/09/2010
Pertinence
Question n° 15534 posée par M. Philippe Paul

Reconnaissance aux orphelins de guerre

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

14/10/2010
Pertinence
Question n° 15610 posée par M. André Trillard

Modalités d'indemnisation des orphelins de guerre

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

21/10/2010
Pertinence
Question n° 15709 posée par Mme Maryvonne Blondin

Mesures de réparation pour les orphelins de parents décédés suite aux persécutions antisémites de la Seconde Guerre mondiale

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

28/10/2010
Pertinence