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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 1018S posée par M. Jean-Jacques Michau
Évolution du statut juridique des chiens de troupeaux protégeant contre des attaques d'ours dans les Pyrénées
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Pertinence
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Question n° 1805S posée par Mme Guylène Pantel
Attaques des loups en Lozère
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
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Question n° 1550S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Mesures du plan loup
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1552S posée par M. Jean-Yves Roux
Agriculture de montagne et future politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1384S posée par M. Philippe Bonnecarrère
Contradiction entre le droit de l'environnement, le droit agricole et le droit de l'urbanisme
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 1111S posée par M. Cyril Pellevat
Tirs de défense contre les loups
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0542S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Coût réel de la prédation en France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0366S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Équipement en caméras thermiques pour les lieutenants de louveterie
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0308S posée par Mme Marie-Pierre Monier
Nouvelles modalités d'indemnisation des dommages causés par le loup
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
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Question n° 1032S posée par M. Jacques Genest
Recrudescence des attaques de loups
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
Pertinence