Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

  1. Question n° 25976 posée par M. François Collet

    Activités de relations publiques du groupe nationalisé UAP

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00648 posée par M. Georges Mouly

    Procédures administratives applicables à l'embauche et à l'apprentissage

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08286 posée par M. Emmanuel Hamel

    Enregistrement des chiens et des chats avec taxe annuelle

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17671 posée par M. Emmanuel Hamel

    Intensification de l'enseignement des langues vivantes dans les cursus universitaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 31215 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Mutuelle générale des PTT : limitation des augmentations de cotisation des assurés et amélioration des prestations

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03971 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Projet de fermeture de l'hôpital Goüin, à Clichy

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06957 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation de l'hôpital Goüin, à Clichy

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00510 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Modalités de classement des trésoreries

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03485 posée par M. Jean Louis Masson

    Cultes non reconnus en Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13350 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppression des préenseignes dérogatoires

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible