Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 07544 posée par M. Alain Le Vern

Réforme de la formation initiale des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/07/2013
Pertinence
Question n° 07430 posée par M. Philippe Bas

Réforme de la formation initiale des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/07/2013
Pertinence
Question n° 06463 posée par M. Alain Fauconnier

Réforme de la formation initiale des masseurs kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/05/2013
Pertinence
Question n° 06323 posée par M. Philippe Madrelle

Formation des kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/05/2013
Pertinence
Question n° 06088 posée par M. Jean-Claude Leroy

Réforme de la formation initiale des masseurs-kinésithétrapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence
Question n° 05755 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Niveau de reconnaissance de la formation des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05501 posée par M. François-Noël Buffet

Formation initiale des masseurs-kinésithérapeutes et réforme du diplôme d'État

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/03/2013
Pertinence
Question n° 05380 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Accord entre le Gouvernement et la profession des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/03/2013
Pertinence