Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 00108 posée par M. Gérard Collomb

    Formation des étudiants en kinésithérapie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00903 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Reconnaissance de la masso-kinésithérapie au niveau master 2

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01113 posée par Mme Gisèle Printz

    Cadrage du niveau de sortie de formation des infirmières puéricultrices

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03406 posée par Mme Françoise Férat

    Réforme des études des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05380 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Accord entre le Gouvernement et la profession des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05501 posée par M. François-Noël Buffet

    Formation initiale des masseurs-kinésithérapeutes et réforme du diplôme d'État

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05755 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Niveau de reconnaissance de la formation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 06088 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Réforme de la formation initiale des masseurs-kinésithétrapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 06323 posée par M. Philippe Madrelle

    Formation des kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 06463 posée par M. Alain Fauconnier

    Réforme de la formation initiale des masseurs kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne