Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

78 questions

Question n° 17098 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Reconnaissance de la formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/02/2011
Pertinence
Question n° 17124 posée par Mme Gisèle Printz

Reconnaissance de la formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/02/2011
Pertinence
Question n° 19567 posée par M. Claude Jeannerot

Formation des orthophonistes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/07/2011
Pertinence
Question n° 19963 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Réforme des études de masso-kinésithérapie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/09/2011
Pertinence
Question n° 21606 posée par Mme Christiane Demontès

Diplôme d'État des infirmières puéricultrices

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/12/2011
Pertinence
Question n° 21683 posée par M. Georges Labazée

Cadrage du niveau de sortie de formation des infirmières puéricultrices

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/12/2011
Pertinence
Question n° 22432 posée par Mme Catherine Génisson

Réforme de la formation initiale des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/02/2012
Pertinence
Question n° 00108 posée par M. Gérard Collomb

Formation des étudiants en kinésithérapie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00285 posée par M. Alain Houpert

Situation professionnelle des docteurs en sciences

La question est caduque

12/07/2012
Pertinence
Question n° 00903 posée par Mme Élisabeth Lamure

Reconnaissance de la masso-kinésithérapie au niveau master 2

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/07/2012
Pertinence